Arrêté du 5 mai 2017 relatif au modèle de formulaire de certificat médical pour une demande auprès des maisons départementales des personnes handicapées | Legifrance 5 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la mise en place de l’expérimentation permettant à des conseils territoriaux de santé d’être saisis par les usagers du système de santé de demandes de médiation en santé, de plaintes et de réclamations | Legifrance 5 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l’arrêté du 23 juin 2016 relatif à l’organisation, au financement et au versement des ressources des hôpitaux de proximité | Legifrance 4 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 3 mai 2017 fixant le nombre des contrats de praticien territorial médical de remplacement et portant leur répartition régionale | Legifrance 3 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 3 mai 2017 relatif au contrat type de praticien territorial médical de remplacement pris en application de l’article R. 1435-9-51 du code de la santé publique | Legifrance 3 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 27 avril 2017 relatif au contrat type d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins mentionné à l’article L. 162-30-2 du code de la sécurité sociale | Legifrance 27 avril 2017 USP En voir plus
Décret n° 2017-658 du 27 avril 2017 modifiant le décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière | Legifrance 27 avril 2017 USP En voir plus
Décret n° 2017-631 du 25 avril 2017 relatif à la constitution et au fonctionnement des groupements de coopération sanitaire | Legifrance 25 avril 2017 USP En voir plus
Communiqué de SUD santé sociaux solidaires : Contre ordre infirmier 20 avril 2017 USP Marisol Touraine, Ministre des affaires sociales et de la santé, nous avais promis d’en finir… En voir plus
Communiqué commun USP et SMG : Pour un accueil inconditionnel des migrant.e.s. Aujourd’hui plus que jamais 20 avril 2017 USP L’incendie qui a détruit le camp de Grande Synthe met en lumière, une fois de… En voir plus
Lettre de l’USP à Jean-Luc Mélenchon, Benoît Hamon et Philippe Poutou et leurs réponses 18 avril 2017 USP Madame, Monsieur, cher.e camarade, Nous nous adressons à vous qui animez la campagne de votre… En voir plus
JLD Rennes, 3 mars 2017, mainlevée d’une SDT pour défaut d’interprète 17 avril 2017 USP Nous rendons publique une décision de mainlevée d’une mesure de soins péril imminent prise le… En voir plus
