Hôtel-Dieu : voeux du conseil de Paris pour la séance des 14 et 15 octobre 2013 9 octobre 2013 USP Conseil de Paris Séance des 14 et 15 octobre 2013 Vœu présenté par Marinette BACHE,… En voir plus
Lettre de protestation inter-organisations sur l’absence de statistiques fiables sur les soins sans consentement 8 octobre 2013 USP C.R.P.A. : Cercle de Réflexion et de Proposition d’Actions sur la psychiatrie. Association régie par… En voir plus
Communiqué LDH du 27 septembre 2013 : Evacuations de Roms : des niveaux jamais atteints ! 27 septembre 2013 USP Tout en prônant un « pacte de dignité », le gouvernement poursuit les évacuations violentes,… En voir plus
LOI n° 2013-869 du 27 septembre 2013 modifiant certaines dispositions issues de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge 27 septembre 2013 USP En voir plus
Article du Figaro.fr du 26 septembre 2013 : Hôpital: La France menacée par l’Europe sur les temps de repos des médecins 26 septembre 2013 USP La Commission européenne a lancé aujourd’hui une procédure d’infraction contre la France à laquelle elle… En voir plus
Décret n° 2013-841 du 20 septembre 2013 modifiant les dispositions relatives à la commission médicale d’établissement et aux transformations des établissements publics de santé et à la politique du médicament dans les établissements de santé 20 septembre 2013 USP En voir plus
Décret n° 2013-843 du 20 septembre 2013 relatif aux commissions régionales paritaires placées auprès des directeurs généraux des agences régionales de santé 20 septembre 2013 USP En voir plus
Décret n° 2013-842 du 20 septembre 2013 relatif au comité technique d’établissement des établissements publics de santé 20 septembre 2013 USP En voir plus
Arrêté du 20 septembre 2013 modifiant l’arrêté du 25 mars 2007 relatif à la composition, à l’organisation et au fonctionnement de la commission régionale paritaire 20 septembre 2013 USP En voir plus
Communiqué Une réforme pénale hésitante : « peut mieux faire » du Collectif « Plateforme des 28 » 18 septembre 2013 USP LISTE DES 28 : A.C.A.T.(action des chrétiens pour l’abolition de la torture), A.F.C. (association française… En voir plus
Position du GIA (Groupe Information asiles) sur la proposition de loi sur les soins sans consentement en cours d’adoption au Parlement – texte publié par le site de la revue infirmière Santé Mentale 18 septembre 2013 USP Nicole Maillard-Déchenans donnant la position du GIA (Groupe Information asiles) sur la proposition de loi… En voir plus
Arrêté du 18 septembre 2013 portant approbation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Agence nationale des systèmes d’information partagés de santé » 18 septembre 2013 USP En voir plus
