A lire en ligne un document de l’IRDES sur les conséquences de la T2A sur « l’activité, la productivité et la qualité des soins » entre 2002 et 2009 :
http://www.irdes.fr/EspaceRecherche/DocumentsDeTravail/DT56SoinsHospitaliersT2A.pdf

On y apprend que :

1°) les promoteurs de la T2A, grands partisans de l’évaluation, n’avaient pas prévu d’évaluer la T2A !

2°) la T2A a entraîné une augmentation globale d’activité de 2% par an.

3°) le privé lucratif concentre son activité sur la chirurgie ambulatoire (le privé lucratif et non lucratif réalise 70% de la chirurgie ambulatoire) et les séances
( chimiothérapie radiothérapie et dialyse) avec une diminution importante des séjours d’obstétrique (-13%) transférés au public.

4°) le codage des actes chirurgicaux glisse du non compliqué vers les interventions compliquées (surcodage)

5°) La circulaire frontière a entraîné une diminution importante des séjours de médecine ambulatoire

6°) L’activité est plus variée dans le secteur public alors que la spécialisation s’accroît nettement dans le privé

7°) Dans le public, le taux annuel de croissance de la production a été de 2,8% avec une diminution globale de personnel en 2008 et 2009 (- O,9%) (contrairement
aux affirmations répétées de Madame Bachelot) Le rapport ne dit pas si les conditions de travail se sont en conséquence dégradées

8°) Mais il note une augmentation des réadmissions à 30 jours sur les 4 pathologies étudiées : AVC, Infarctus du myocarde, Chirurgie du cancer
du colon, Chirurgie de la hanche. Dégradation de la qualité ou activité T2A induite ?

9°) Les extractions de cataracte ont augmenté de 3% par an pendant 8 ans et les prostatectomies ont doublé entre 2002 et 2007

10°) Surtout les données du PMSI permettent un suivi par établissement et des comparaisons entre établissements similaires.

Ce travail remarquable bien que très incomplet démontre la possibilité

1°) de mettre en place une planification sanitaire fine

2°) De mettre fin à la régulation volume /tarif à l’échelle nationale qui pénalise les vertueux qui appliquent le juste soin au juste coût et récompense les malins qui se spécialisent sur les créneaux rentables

Analyse du Pr GRIMALDI André, Service de Diabétologie, C.H.U. Pitié Salpêtrière
47-83 Bd de l’Hôpital 75651 Paris Cedex 13